REGLEMENT INTERIEUR

In-Genius est une association de proximité, loi 1901.

Toute personne qui fréquente cette structure associative s’engage à respecter ses statuts et le présent règlement.

In-Genius a pour vocation de favoriser:

• découverte : l’exploration de nouvelles compétences et idées
• innovation : l’utilisation de la créativité et la persistance pour résoudre des problèmes
• impact : l’application de ce que nous apprenons pour améliorer notre monde
• inclusion : le respect mutuel et l’acceptation des différences
• travail d’équipe : nous sommes plus forts lorsque nous travaillons ensemble
• fun : apprécier et profiter de ce que nous faisons !

REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE I. CONDITIONS D’INSCRIPTION AUX ACTIVITES

La démarche d’inscription aux activités se fait en ligne sur le site internet de l’associaiton.MJC au travers des étapes suivantes :

• Saisie du formulaire d’inscription
• Validation de la pré-inscription
• Règlement financier

ARTICLE III. TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT

1. Tarifs

Le montant de l’adhésion et des droits d’inscription aux ateliers, stages et évènements sont fixés chaque année.

2. Inscription en atelier hebdomadaire en cours d’année d’année, le montant de la cotisation sera calculé:

3. Modalités de paiement

Le montant de l’adhésion est payable avant la début des cours.

Le paiement peut s’effectuer:

Paiement par chèque à l’ordre de l’Association In-Genius (possibilité de 2 chèques octobre année n – janvier année n+1), par virement, par chèque CCAS, en espèces.

4. Annulation à la demande de l’adhérent

Après 2 cours de test, aucune annulation est possible

4.1. Ateliers hebdomadaires

Les droits d’inscription constituent un forfait annuel, dit cotisation annuelle, couvrant toute la période de l’activité, exigible à l’inscription et qui ne peut faire l’objet d’aucun remboursement pour abandon provisoire ou définitif.

Une procédure dérogatoire est envisagée dans les cas suivants :

• déménagement au-delà des limites de la métropole toulousaine,
• maladie rendant impossible la pratique de l’activité jusqu’à la fin de l’année en cours.Pour les cas énoncés ci-dessus, la cotisation annuelle sera remboursée au prorata du nombre de mois (chaque mois commencé est dû) restant à effectuer à la date de réception de la demande (par courrier, en main propre ou par mail) et sous réserve que la demande de remboursement ait été faite pendant les deux premiers semestres de la saison en cours.

ARTICLE IV. CONDITIONS D’ORGANISATION DES ACTIVITES

1. Période de fonctionnement

Les ateliers hebdomadaires se déroulent chaque semaine de septembre à juin en période scolaire, à l’exclusion des jours fériés qui ne peuvent en aucun cas donner lieu à un rattrapage des séances. Ils sont interrompus pendant les périodes de vacances scolaires.

Les absences des animateurs sont, dans la mesure du possible, systématiquement signalées. En cas d’absence prolongée, tous les moyens sont mis en œuvre pour désigner un intervenant suppléant dans les meilleurs délais, donnant lieu à un rattrapage.

2. Assiduité et ponctualité

Chaque intervenant organise son activité selon une progression adaptée aux différents groupes constitués.

Les horaires de début et de fin des activités doivent être respectés.

Pour quelque motif que ce soit, les absences doivent être signalées et dans la mesure du possible à l’avance.

3. Accès des mineurs

Les participants mineurs sont sous la responsabilité de l’a MJC ‘association In-Genius uniquement durant le temps de leur activité, aux horaires énoncés.

In-Genius ne pourrait être tenue responsable des mineurs non-inscrits.

Il ne pourra pas être invoqué un défaut de surveillance en cas de non-respect des horaires ou pour les cas des enfants se rendant seuls à l’activité. Aussi, il est demandé aux parents de s’assurer de la présence effective de l’intervenant avant de les laisser seuls sur le lieu de l’activité. Uniquement les enfants ayant fait une demande « autorisé à partir seul » pourront quitter l’atelier de façon autonome.

4. Règles de vie

Il est demandé aux participants d’adopter un comportement dans le respect des règles de vie de groupe, notamment le respect d’autrui, doivent être strictement observées.

5. Locaux et matériel

Les locaux et le matériel doivent être utilisés avec grand soin par les participants.

Le matériel et les fournitures mis à la disposition des participants doivent être respectés suivant les conditions d’utilisation définies sur place.

En cas de détérioration quelconque causée par négligence ou imprudence, les frais de réparation ou de remplacement sont à la charge de l’utilisateur responsable.

En aucun cas, le matériel ne doit sortir de l’a MJC’association sans accord préalable (sauf matériel signalés par les intervenants pouvant faire l’objet de la signature d’une convention de prêt).

Les salles d’activités doivent être laissées par les adhérents et participants dans un état de propreté et de rangement convenable, comme à leur arrivée. Pour le confort de tous, et par respect du bien commun, il appartient à chacun de nettoyer le matériel utilisé ainsi que sa place. La participation au rangement du matériel utilisé par chacun est obligatoire. Il pourra parfois être demandé par l’intervenant de participer à un rangement général de l’atelier.

IlARTICLE V. RESPONSABILITE/ASSURANCE

La responsabilité d’In-Genius n’est effective que dans ses locaux, ou ce qui en tient lieu, et pendant le temps consacré à l’activité.

In-Genius souscrit une assurance couvrant les dommages et réparations en cas d’accident engageant sa responsabilité. Elle ne pourra être tenue pour responsable des vols ou détériorations sur les effets personnels des participants.

ARTICLE V. CONDITIONS PARTICULIERES

1. Notes Complémentaires de Règlement

Ce règlement intérieur pourra être complété par des notes complémentaires de règlement, si les circonstances l’exigent, afin d’adresser certains points non couverts actuellement.